Professeur ordinaire à l'Université de Liège. Spécialiste du droit judiciaire "dans tous ses états": les institutions, la procédure, les saisies conservatoires et voies d'exécution, le règlement collectif de dettes, l'arbitrage et le droit judiciaire européen. Directeur du Répertoire Notarial.
Cet ouvrage, tenant compte des derniers développements législatifs, jurisprudentiels et doctrinaux en la matière, commente, de manière multidisciplinaire, une procédure naturellement complexe donnant lieu à une jurisprudence foisonnante.
Ce livre traite de manière exhaustive, systématique et rigoureuse les principes fondamentaux du droit judiciaire, les différentes juridictions existantes, leur organisation et leurs compétences.
Le livre commente les ventes visées par le Code judiciaire. En ses articles 1186 à 1193ter, et bien au-delà, il examine de façon transversale une série de matières en rapport avec les précédentes.
Cette nouvelle édition propose un commentaire substantiellement enrichi, qui tient notamment compte de tous les changements législatifs récents et propose toutes les formules bilingues utiles en la matière.
Au travers de l’analyse de la procédure d’arbitrage (demande, sentence, exécution, preuve, confidentialité, délais et coûts, comparaison avec la procédure judiciaire), l’ouvrage apporte une étude d’ensemble fouillée de ce mode de résolution des conflits.
Complet et maniable, ce Code se veut l'outil de premier rang pour les praticiens arpentant les Palais de Justice. Il reprend les dispositions législatives les plus pratiques et les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil.
Entre liberté et contraintes normatives/Tussen vrijheid en regelgeving
1re édition 2011
Cet ouvrage reprend les actes du Congrès des Notaires 2011. Les thèmes suivants y ont été analysés et développés : le droit du couple, le droit successoral, le droit immobilier, le droit judiciaire et la philosophie et le droit.
L’occasion, tant pour ceux qui ont croisé le chemin de Me Bours à l’Université que pour ceux qui se destinent à le prolonger, de dédier leurs plus récentes études ou réflexions à celui qui a contribué au rayonnement de l’enseignement de la fiscalité.
Un état de difficultés rencontrées dans la pratique notariale. Pistes de solutions
1re édition 2011
Cet ouvrage bilingue intègre une cinquantaine de suggestions de lois faites au législateur pour améliorer des points ponctuels, mais importants, de la pratique notariale.
Au travers des contributions de différents éminents auteurs, l’Association Syndicale des Magistrats s’interroge : est-il possible d’articuler les droits de l’homme avec une justice rapide et performante au profit de tous les citoyens ?
Cet ouvrage rassemble les contributions de deux colloques. Il contient l’analyse par des avocats, des magistrats et des académiques des moyens, pour les acteurs de la justice, d’optimaliser au jour le jour l’exercice de leur fonction judiciaire.
Ce livre décrit le régime général de l’homologation judiciaire et met en lumière l’incidence de l’intervention du juge sur les conventions soumises à l’homologation. Une référence incontestable en matière d’homologation judiciaire !
Une analyse des nouvelles compétences, de l’expertise, d’arriérés judiciaire, de la saisissabilité des revenus protégés et les réformes de la procédure de divorce.
De toute première originalité, cet ouvrage identifie les problèmes liés à l'application en Belgique des instruments législatifs européens adoptés dans le domaine de la compétence, de la reconnaissance mutuelle et de l'exécution des jugements.
Le Règlement(CE) n°805/2004 portant création d’un titre exécutoire européen pour les créances incontestées est entré en application le 21/10/2005. Conçu comme un projet-pilote, ce nouvel instrument sonne les premières mesures du requiem pour l’exequatur.
Ce livre analyse en profondeur la saisie des sommes déposées auprès d'un établissement de crédit et les difficultés qu'elle engendre. Cet ouvrage a obtenu le "6e prix scientifique Jean Bastin".
L’arbitrage et les modes alternatifs de règlement de conflit prennent une place importante dans la vie des praticiens du droit. Cette publication propose une analyse et un commentaire détaillé de la matière.
