Ce Manuel reste, comme les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers appelés à appliquer ces législations à la fois proches dans leurs principes mais parfois très différentes dans leurs applications.

Un outil destiné aux étudiants, aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.

Ce vade-mecum aidera le vendeur et l’acquéreur d’un bien immobilier à rédiger un compromis de vente, en présentant les principes de droit civil et de droit fiscal auxquels il faut être attentif et les bonnes questions à se poser avant de le signer.

Un manuel à la fois didactique et explicatif enrichi de tableaux de résolution et de nombreuses références sur l’impact en matière de droits d’enregistrement et de TVA face à des opérations d’apports en société.

Ces tableaux permettent au praticien d'embrasser en un seul coup d'oeil la législation applicable dans les trois Régions du pays. Ils comprennent toutes les dispositions du C. enr. et du C. succ. qui ont été modifiées par une législation régionale.

L'ouvrage offre une synthèse des décisions du service des décisions anticipées, les replaçant dans le contexte légal et jurisprudentiel ; le tout soutenu par un commentaire critique.

Le livre aborde les thèmes suivants : les nouveautés fiscales - la lutte contre le blanchiment et la fraude fiscale – actualités fiscales du non-marchand – droit fiscal immobilier.

Le septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.

L’occasion, tant pour ceux qui ont croisé le chemin de Me Bours à l’Université que pour ceux qui se destinent à le prolonger, de dédier leurs plus récentes études ou réflexions à celui qui a contribué au rayonnement de l’enseignement de la fiscalité.

Ce numéro rassemble non seulement le texte de la loi en français et en néerlandais mais encore le modèle de statuts commenté et un mémo à l’intention des syndics pour le bon déroulement d’une assemblée générale, sous l’angle des nouvelles obligations.

Cet ouvrage rassemble les actes du Congrès de l’Association des licenciés en notariat du 28 octobre 2009. Ce livre apporte des réponses concrètes aux praticiens désireux de connaître la portée pratique des réformes fiscales récentes.

Ce livre analyse le droit patrimonial du mariage et dans une certaine mesure celui issu de la vie commune, sous l’angle du décès et des techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.

Une analyse pertinente des multiples questions soulevées par le marché des sociétés immobilières et à vocation patrimoniale.

Les auteurs abordent les avantages de la vie commune légale au regard de la planification patrimoniale et analysent les différents contrats de vie commune possibles.

Premier ouvrage d'une collection reprenant chaque année les actes du colloque de l'Association des licenciés en notariat. Il est l'aboutissement d'une réflexion menée par l'ALN sur l'une des évolutions majeures de notre société: la cohabitation légale.