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Commission Université-Palais (CUP)

Commission Université-Palais (CUP)

Sous la direction de:

Jacques Clesse, Véronique d' Huart, Michel Pâques

Actuels et pratiques, les volumes de la CUP livrent une approche globale de la matière concernée, en relevant les points délicats auxquels les praticiens doivent être attentifs. Ils donnent toutes les pistes utiles pour poursuivre une recherche plus approfondie.

Les ouvrages de la CUP sont ceux que le professionnel consulte dans un premier mouvement lorsqu’il est confronté à une difficulté. Il y trouve les premières informations qui permettent de cerner la problématique ainsi que les matériaux nécessaires à résoudre les difficultés.

Les actions en cessation

1^re édition 2006

L’heure est aujourd’hui venue de tenter l'ébauche d'un droit commun du "comme en référé" et d'informer les praticiens des spécificités, tendances et derniers développements du régime de l'action en cessation instituée dans sa matière de prédilection.

Actualités de droit pénal et de procédure pénale

1^re édition 2006

Le droit pénal et la procédure pénale ont subi de fraîches adaptations en matière de protection des sources journalistiques, protection de la jeunesse, statut des détenus, répression des marchands de sommeil et répétibilité des frais de défense.

Actualités du contentieux familial international

1^re édition 2005

Cet ouvrage offre un panorama général des difficultés que soulève la pratique des conflits familiaux présentant une dimension internationale et met l’accent sur les nouveautés nécessaires aux praticiens.

Actualités en droit de la jeunesse

1^re édition 2005

Cet ouvrage fait le point sur diverses questions d’actualité en matière d’aide et de protection de la jeunesse.

Actualités en droit familial: le point en 2003

1^re édition 2003

La jurisprudence récente et les modifications législatives intervenues en matière de droit familial ont naturellement donné naissance à ce numéro de la collection CUP.

Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits

1^re édition 2002

L’arbitrage et les modes alternatifs de règlement de conflit prennent une place importante dans la vie des praticiens du droit. Cette publication propose une analyse et un commentaire détaillé de la matière.

La cession du fonds de commerce

1^re édition 2005

Le présent ouvrage, rédigé par des spécialistes de la matière, offre un panorama à la fois synthétique et exhaustif des principaux problèmes juridiques posés par la cession de fonds de commerce.

Contrainte, limitation et atteinte à la propriété

1^re édition 2005

Contrainte, limitation et atteinte à la propriété … vaste programme s’il en est, examiné de surcroît tant au regard du droit public qu’à l’aune du droit privé.

Le crédit à la consommation

1^re édition 2004

Le crédit à la consommation a connu des développements législatifs récents à la faveur essentiellement de la loi du 24 mars 2003 modifiant la loi du 12 juin 1991.

Développements récents du droit des accidents de la circulation

1^re édition 2002

Cet ouvrage se veut un outil pratique éclairé par la jurisprudence récente et les nouveautés législatives dans le domaine du droit de la circulation, domaine qui prend une ampleur très importante pour tous.

Droit de la responsabilité

Morceaux choisis

1^re édition 2004

Cinq thèmes actuels du droit de la responsabilité : la causalité – les immunités de responsabilité civile – la responsabilité du fait des produits défectueux – la responsabilité des intermédiaires de voyages – la répétibilité des honoraires d'avocats.

Droit des étrangers et nationalité

1^re édition 2005

L'ensemble des contributions donne aux praticiens les éléments de compréhension et les outils d'application du droit des étrangers, matière complexe et mouvante.

Le droit disciplinaire des ordres professionnels

1^re édition 2004

Le présent volume a pour ambition de présenter le droit disciplinaire en tentant de dégager les règles et les principes communs à tous les ordres, tant dans la phase de l’instruction que dans celle de l'audience.

1^re édition 2005

Ce livre synthétise l’état actuel de la jurisprudence et de la doctrine en matière de responsabilité médicale, un droit encore prétorien jusqu’à une éventuelle reprise en mains par la loi. Un commentaire de la loi sur les droits du patient y est développé

L'égalité : nouvelle(s) clé(s) du droit ?

1^re édition 2004

L'ouvrage examine les traits de l’égalité et de la non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour d’arbitrage, des interventions législatives, à la fois d’un point de vue général et tout particulièrement en matière d’enseignement.

Les obligations d’information, de renseignement, de mise en garde et de conseil

1^re édition 2006

Sont abordées ici les obligations d’information et de conseil qu’ont certains professionnels vis-à-vis de leurs clients (avocats, notaires, huissiers de justice, banquiers, intermédiaires financiers, réviseurs d’entreprise, auditeurs, ingénieurs, etc.).

Phenix et la procédure électronique

1^re édition 2006

Ce livre, qui constitue un premier aperçu des deux législations modernisant l’organisation de la Justice et réformant la procédure, a pour objectif de préparer les différents acteurs du monde judiciaire au bouleversement de la mise en oeuvre de Phenix.

Questions de droit social

1^re édition 2004

Les auteurs analysent et commentent différents aspects du droit social et de la sécurité sociale avec notamment un article très complet sur les pouvoirs de juge et le droit de la sécurité sociale.

La réparation du dommage : le décès

Examen de jurisprudence 2000-2005

1^re édition 2006

Le présent ouvrage reprend les décisions rendues – entre 2000 et 2005 – par les juges du fond de la partie francophone du pays sur la réparation du préjudice résultant du décès.

Situations de fait ou de droit en droit fiscal belge de la famille

1^re édition 2005

La famille – et le droit de la famille – ont connu, récemment, de profonds bouleversements. Qu’en est-il quand le droit fiscal s’en mêle ? Quand le droit de ces matières se régionalise ? Ce livre apporte, au praticien, quelques balises pour s'y retrouver.

Le statut des actionnaires (S.A., S.P.R.L., S.C.)

Questions spéciales

1^re édition 2006

Droit de l’actionnaire et régimes matrimoniaux ; droits de vote ; les opérations sur titres ; la solution des conflits entre actionnaires et la cession de titres sont les cinq questions spéciales traitées ici.

À paraître

Les Codes Larcier - Édition de base 2012 à jour au 1^er février 2012

Droit public et administratif

Les Codes Larcier - Édition de base 2012 à jour au 1^er février 2012

Droit de l'environnement

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Les ateliers de formation de la CFCIB

Vendredi 1er juin - 8h30

C.F.C.I.B. Salle DELVAUX - Avenue des Arts, 8 B-1210 Bruxelles

Droit de la concurrence : encadrer les risques au quotidien et prévenir les enquêtes et les perquisitions des Autorités de concurrence, animé par FIDAL INTERNATIONAL - DAL & VELDEKENS

Summer Program : EU and International Business Law

18 June - 13 July 2012

Build up or refresh your knowledge of EU and international business law in the footsteps of leading academics, practitioners and officials from the EU and WTO institutions.
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