Collection : Cahiers de fiscalité pratique
Sous la direction de : André Culot, Jean Thilmany
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La collection Cahiers de fiscalité pratique a pour objectif de répondre à l'évolution constante du droit fiscal. Elle offre des ouvrages de qualité portant sur des sujets précis et orientés vers la pratique.
Cette collection s'adresse aux professionnels de la fiscalité mais aussi aux personnes confrontées à des questions de droit fiscal dans leur quotidien : juristes, fiscalistes, experts comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprises, administrateurs de sociétés, etc.
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Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiers
Emmanuel Sanzot
Edition
2008
- numéro 15
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L'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.
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La fiscalité des œuvres d'art et antiquités
Edition
2004
- numéro 3
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Cet ouvrage propose une étude globale des aspects fiscaux de la transmission d’œuvres d’art et antiquités, en fiscalité directe et indirecte. Un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier.
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Les frais professionnels
À jour au 1er août 2007
Pierre-François Coppens, Vincent Deckers, Christian Franck
Edition
2007
- numéro 13
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Tant le praticien chevronné de la fiscalité que le contribuable soucieux de remplir au mieux sa déclaration fiscale se doivent de maîtriser la matière passionnante des frais professionnels. Ce livre allie analyses théoriques et étude de cas concrets.
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De l'impôt des sociétés au nouveau système de décision anticipée
Commentaire de la loi du 24 décembre 2002 et de ses arrêtés d'exécution
Jean Thilmany
Edition
2004
- numéro 2
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Cet ouvrage présente un commentaire détaillé de la loi du 24 décembre 2002 modifiant le régime de l'impôt des sociétés et instituant un système de décision anticipée en matière fiscale, mais également de ses arrêtés d'exécution.
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Manuel des droits d'enregistrement
3e édition
André Culot
Edition
2008
- numéro 7
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Cette troisième édition, entièrement révisée, met à jour, l’ensemble des matières sur base des nouvelles législations et de la nombreuse nouvelle jurisprudence, mais aussi en tenant compte des remarques et des demandes formulées par les lecteurs.
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Manuel des droits de succession
3e édition
André Culot
Edition
2008
- numéro 8
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Cette troisième édition connaît de profondes modifications et une nouvelle approche en publiant l’ensemble des matières sur base des nouvelles législations et de la nouvelle jurisprudence. Elle tient compte des remarques formulées par les lecteurs.
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Les nouveaux atouts de la fiscalité belge pour les entreprises
À jour au 1er février 2008
Pierre-François Coppens
Edition
2008
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La fiscalité belge offre aux entreprises européennes d’intéressantes opportunités et une série de mesures prises en leur faveur. Ces mesures et certains avantages offerts sont loin d'être négligeables.
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La nouvelle loi sur les pensions complémentaires
Cadre légal et aspects fiscaux en droits belge et européen
Jean Baeten, Claude Devoet
Edition
2003
- numéro 1
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Une analyse complète et critique du nouveau régime des pensions complémentaires. Cet ouvrage bénéficie d'un prolongement virtuel sur ce site où le lecteur trouvera toutes les évolutions en cette matière.
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Les procédures de rectification et d'imposition d'office
Aspects légaux et jurisprudentiels à l'impôt sur les revenus
Jean Bublot, Christophe Lenoir
Edition
2006
- numéro 10
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Les procédures de rectification et d'imposition d'office constituent le fondement même de la procédure fiscale, à l'impôt sur les revenus. Cet ouvrage analyse les dispositions légales applicables et les décisions de jurisprudence relatives à ce sujet.
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La T.V.A. et l'automobile
Tony Lamparelli
Edition
2007
- numéro 11
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Cet ouvrage de référence précise les règles générales et spécifiques du régime fiscal de l’automobiliste au regard de la TVA. Il reprend l’ensemble de la législation TVA ainsi que la jurisprudence européenne et nationale en la matière.
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La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles
Jean Bublot
Edition
2004
- numéro 6
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Après avoir exposé les règles qui régissent la matière, l'auteur examine les solutions fiscales qui permettent aux assujettis de sortir du mécanisme des exonérations T.V.A., et, par conséquent, de pouvoir déduire la taxe payée en amont.
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Transmission des entreprises à titre gratuit
Entre vifs ou pour cause de mort
Application des dispositions régionales
Bernard Goffaux
Edition
2008
- numéro 5
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Cette nouvelle édition propose une analyse complète du régime fiscal des transmissions d’entreprises familiales et dresse un tableau comparatif des dispositions régionales applicables à ces opérations.
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Transmission des entreprises familiales
Droits de donation et droits de succession
Région wallonne/Région flamande/Région de Bruxelles-Capitale
Bernard Goffaux
Edition
2004
- numéro 5
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L'auteur propose une analyse complète du régime fiscal des transmissions d’entreprises familiales et dresse un tableau comparatif des dispositions régionales applicables à ces opérations. Cet ouvrage est mis à jour sur ce site.
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