Le recueil de jurisprudence pénale est une mine d’informations en matière répressive. Il s’adresse à tous les professionnels qui sont amenés à appliquer le droit pénal.
Ce recueil comble une lacune de la documentation juridique en droit luxembourgeois. Les principes et les solutions énoncés se révéleront d'une grande utilité pour tout praticien exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Le recueil Sécurité et Santé au travail comprend des extraits législatifs, les règlements d’exécution et des extraits récents de la jurisprudence qui illustrent l'application pratique de ces règles.
Le recueil Code du travail annoté reprend l'intégralité du nouveau Code du travail ainsi que les références jurisprudentielles les plus pertinentes sélectionnées pour vous.
Jean-Philippe Bill, Bernard David, Pierre Kihn, Olivier Laidebeur
Parution juin 2012
This book analyzes the extent of intellectual property in Luxembourg, provides the best practices to put in place by companies or governments services and discusses important accounting issues.
De l’entrée du salarié dans une entreprise jusqu’à son départ, ce manuel de référence analyse et décortique toutes les situations auxquelles l’employé et son patron sont confrontés au cours de leur parcours professionnel.
Ce livre analyse de façon structurée les spécificités du droit du travail luxembourgeois et offre des explications et des modèles de lettres permettant aux employeurs d'entretenir des relations professionnelles conformes à la loi avec les salariés.
Jean-Philippe Bill, Bernard David, Pierre Kihn, Olivier Laidebeur
Parution mai 2012
Cet ouvrage analyse l’étendue de la propriété intellectuelle en droit luxembourgeois, présente les bonnes pratiques à mettre en place par les entreprises ou les administrations et aborde les importantes questions de comptabilité.
Implications juridiques et pratiques du projet de loi en droit luxembourgeois portant réforme du mariage et de la filiation ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe.
Ce livre analyse les interactions entre le droit du travail et le droit de la propriété intellectuelle et s’intéresse aux obligations auxquelles est astreint un salarié sur base des règles du droit du travail, du droit pénal et du droit de la concurrence.
L'ouvrage explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Le tome 2 traite des assurances de personnes en droit luxembourgeois.
L'ouvrage explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Le tome 1 traite des assurances de dommages en droit luxembourgeois.
Cet ouvrage analyse le phénomène de la discrimination au regard du droit du travail luxembourgeois, du point de vue tant du salarié que de l’employeur. Il propose une analyse approfondie des solutions pratiques illustrées par des exemples concrets.
Réflexions sur l'institution d'un Conseil de la Justice
1re édition 2010
Groupement de magistrats luxembourgeois
Le syndicat des magistrats luxembourgeois propose ses réflexions sur l’organisation et le fonctionnement d’un conseil supérieur de la magistrature en gestation.
In this book, the rules contained in the co-called 'VAT package' are presented. The new rules are explained from a theoretical standpoint as well as from a practical point of view.
Cet ouvrage analyse le harcèlement sur le lieu de travail. Il présente la situation juridique telle qu'elle se présente pour les salariés du secteur privé au Luxembourg.
Cet ouvrage expose les différentes phases du contentieux administratif, avec une volonté de synthétiser la jurisprudence rendue et de présenter les similitudes et différences entre la procédure administrative contentieuse et le droit judiciaire privé.
L'ouvrage poursuit un double objectif : mettre les praticiens au courant de ce que le droit leur réservera ou ne leur réservera pas en cas de faute ou de simple erreur médicale et mettre le patient au courant de ses droits.
Le livre traite des aspects importants des successions ab intestat, des donations et des testaments en droit luxembourgeois. Sa consultation est facilitée par des graphiques, des exemples chiffrées et des explications de notions juridiques non courantes.
Cet ouvrage décrit, dans un langage simple, les changements intervenus par l’introduction du Statut Unique dans la gestion des périodes de maladie des salariés occupés.
The publication is designed as a comprehensive guide for individual non-resident taxpayers presenting the Luxembourg tax system and serving as useful source to comply with Luxembourg tax filing requirements.
L’ouvrage aborde le problème de l'alcool au travail, dresse le cadre légal et jurisprudentiel actuel et propose à l’employeur différents conseils de nature à faire face au problème et de réagir contre les salariés imbibés d’alcool.
Der Autor legt mit diesem Werk die einzige aktuelle Abhandlung zum luxemburg. Arbeitsrecht in deutscher Sprache vor, und wendet sich sowohl an Arbeitgeber wie an Arbeitnehmer.
This book based on our experience as branch managers, should allow you to determine your goals and to gain time in reaching them. We have selected criteria for successful branch management, which are key to your success : motivation, marketing, planning.
Plutôt que d'être un traité théorique en matière de droit de la presse, le présent ouvrage combine avec bonheur l'utile instrument de travail au service du praticien avec des réflexions percutantes dénonçant les excès du commerce de l'information !
To assess the question as to which extent secrecy rules are likely to attract professional launderers, this study will explore differents topics : Banking secrecy and its limitations, different stages of money laundering,...
Cet ouvrage vise à aider tout créancier à récupérer son argent, mais également à agir préventivement en lui fournissant les instruments et procédures lui permettant d'assurer au mieux sa créance, et éviter ainsi de se placer en position de faiblesse.
Vincent Franck, Jean Mischo, Serge N. Schroeder, Marc Sünnen
Le rôle joué par les juridictions dans le développement du droit de l'environnement est souvent méconnu. Cet ouvrage dresse un tableau de la quasi-totalité des décisions juridiques en matière d'environnement qui font actuellement autorité au Luxembourg.
Cette quatrième édition est consacrée à l'imposition des revenus et de la fortune telle qu'elle s'applique au Luxembourg, en tenant compte des importants changements de la loi fiscale introduits par la loi du 21 décembre 2001.
Les principaux sujets liés à la vie associative actuelle : fonctionnement des ASBL, activités commerciales, organisations de fêtes et manifestations diverses. L'ouvrage comprend l'intégralité des textes légaux et réglementaires mis à jour sur le sujet.
Wenn unseren Seniorinnen und Senioren ein Platz im Herzen unserer gesellschaft zusteht, dann sind alle gefordert, ihren Beitrag zu leisten : Architekten, Lehrer, Ärzte, Politiker (national und kommunal), Journalisten, Städteplaner, Gewerkschaftler...
Le Luxembourg est un pays ayant taillé sa réputation essentiellement sur une place financière stable et saine, il est donc primordial, pour conserver ce prestige, que la surveillance prudentielle y soit assurée de manière efficace.
La Place du Luxembourg s'est faite une solide réputation en matière de gestion de valeurs immobilières, appelée encore Private Banking. Cet ouvrage analyse les aspects juridiques et techniques de ce secteur, sous forme de questions-réponses.
Die Autoren bieten durch ihre langjährige Erfahrung als Abgeordneter und parlamentarischer Mitarbeiter die Gewähr, ein realitätsnahes Bild der politischen Tätigkeit der Abgeordnetenkammer zu zeichnen.
Dieses Buch will einen Beitrag dazu leisten, die psychologischen Massnahmen in den Bereichen Stress, Ärger, Gesundheitsf”rderung, betriebliche Suchtprävention, Mitarbeiterbefragung, einem breiten Leserkreis vorzustellen.
Une étude jurisprudentielle reflétant l'état actuel du droit luxembourgeois en la matière. Outil de travail pour les juristes, cet ouvrage est également le manuel de références pour toutes agences immobilières, fiduciaires, bailleurs et commerçants.
Définition d'une "Vision pour le Luxembourg", destinée à permettre au pays et à ses habitants d'infléchir dans un effort commun, un maximum d'indicateurs dans le sens du progrès - et de la qualité de vie.
