Cet ouvrage analyse les décisions rendues par l’OMC et l’Union européenne en matière de fiscalité directe, ce qui permet d’apprécier les conflits de normes dans deux systèmes aux finalités différentes.
Alliant analyse et réflexion, cet ouvrage traite des règles sur les aides publiques, régies par les droits européen et de l’OMC. Il en souligne les dispositions juridiques, les enjeux fondamentaux et les implications sur les régimes fiscaux nationaux.
Cet ouvrage est l’outil indispensable pour les contribuables résidents et frontaliers pour établir leur déclaration pour l’impôt sur le revenu. Ludique, il reprend des cas concrets liés à la fiscalité luxembourgeoise. À jour pour votre déclaration 2012.
Cette nouvelle édition aborde l’ensemble des règles relatives au régime fiscal du secteur non marchand, tant en imposition directe (impôt des personnes morales et impôt des sociétés) qu’indirecte (TVA, libéralités et successions, enregistrement).
Romain Dhaussy, Edouard-Jean Navez, Denis-Emmanuel Philippe, Sophie Vanhaelst
Cet ouvrage passe en revue les modalités de l’acquisition à l’étranger, le régime fiscal des revenus qui en découlent et les possibilités de cession ou de transmission de ce patrimoine afin de lever les incertitudes qui entourent ces problématiques.
90 questions en matière de revenus et précompte mobilier à l'IPP, régime fiscal des actions et dividendes de sociétés, réorganisations de sociétés, droit fiscal européen et international, auxquelles l'auteur répond de manière précise et concise.
L’ouvrage analyse l’évolution de la fiscalité belge des non-résidents sous l’impulsion à la fois de décisions de politique économique belge et de la législation et jurisprudence européenne, sans oublier l’influence croissante des travaux de l’OCDE.
Impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents, impôt des personnes morales
1re édition 2009
Thierry Blockerye, Laurence Deklerck
L'originalité de ce nouvel ouvrage est de passer à travers l'ensemble des dispositions du Code des Impôts sur les revenus en prenant le thème des plus - ou moins-values comme fil conducteur.
Ce livre aborde, de manière exhaustive et commentée, l'ensemble de la jurisprudence rendue, depuis l'année 2000, en matière d'impôt des personnes physiques. Il a un intérêt considérable pour les praticiens du droit fiscal et les professions comptables.
Cette nouvelle édition intègre, outre la doctrine et la jurisprudence récentes, les modifications législatives intervenues de 2005 à 2008 inclus, et qui sont notamment relatives à la déduction des frais de garde, la prise en charge des frais, etc.
This book offers an in-depth analysis of the new US-Belgium double tax treaty, from a double perspective. The authors analyze each article into its different parts, address interpretation problems and add analysis from different angles.
Règles communes à toutes les entreprises – Impôt des personnes physiques – Fiscalité du dirigeant d'entreprise – Procédure fiscale
2e édition 2009
Pierre-François Coppens
Ce premier volume traite des règles communes à toutes les entreprises, de l’impôt des personnes physiques et de la procédure fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.
Jacques Malherbe, Philippe Malherbe, Isabelle Richelle, Edoardo Traversa
The book deeply analyzes the impact of the rulings of the European Court of Justice in the area of direct taxation, and the implementation of the Court’s case-law by Member States. It also gives an overview of the Directives and Regulations.
The publication is designed as a comprehensive guide for individual non-resident taxpayers presenting the Luxembourg tax system and serving as useful source to comply with Luxembourg tax filing requirements.
Pierre-François Coppens, Vincent Deckers, Christian Franck
Tant le praticien chevronné de la fiscalité que le contribuable soucieux de remplir au mieux sa déclaration fiscale se doivent de maîtriser la matière passionnante des frais professionnels. Ce livre allie analyses théoriques et étude de cas concrets.
L'ouvrage propose un aperçu complet des aspects financiers, juridiques, comptables (règles belges et internationales) et fiscaux (impôt des sociétés, droits d'enregistrement et TVA) du leasing immobilier.
Seules les personnes physiques sont éligibles au statut de dirigeant d’entreprise, ce qui peut entraîner sur le plan fiscal des conséquences inattendues, voire indésirables. Cet ouvrage très complet aborde la fiscalité particulière de ces dirigeants.
L'auteur, suivant un plan très clair et tenant compte des plus récentes législations, examine le régime fiscal tant des revenus immobiliers que des transactions immobilières, à l'égard des personnes physiques comme des personnes morales.
La Belgique est un des rares pays à appliquer une législation spécifique aux non-résidents. Faut-il privilégier la création d’une filiale belge ou l’ouverture d’une succursale? Ce livre répond notamment, à travers de cas pratiques, à ce type de questions.
Ce livre fait le point sur les trois préoccupations majeures des sociétés : assurer un rapatriement des revenus au moindre coût fiscal, éviter les pièges du transfer pricing et bénéficier des incitants fiscaux proposés par les États.
Cette deuxième édition examine les modes de preuve et la charge de la preuve en droit fiscal à la lumière de la jurisprudence récente et des débats complexes de ces dernières années.
Cette quatrième édition est consacrée à l'imposition des revenus et de la fortune telle qu'elle s'applique au Luxembourg, en tenant compte des importants changements de la loi fiscale introduits par la loi du 21 décembre 2001.
