Les nanotubes de carbone font partie des figures emblématiques du développement des nanomatériaux et, plus largement, des nanotechnologies. Les produits en contenant se multiplient et quittent désormais les laboratoires pour gagner progressivement les paniers des consommateurs. Le cadre normatif du cycle de vie des nanomatériaux - des étapes de recherche et développement jusqu’au traitement, après mise sur le marché, des déchets qu’ils peuvent engendrer – est toutefois toujours en cours de construction.

Cet ouvrage rassemble les contributions des participants du programme de recherche ANR « NanoNorma » (www.nanonorma.org) sur l’analyse du cycle de vie des nanotubes de carbone et, plus largement, des nanomatériaux. Il fait le point sur ce que nous savons, aujourd’hui, de la régulation de ces technologies émergentes, au travers des regards croisés de chercheurs en droit, mais aussi en chimie, toxicologie, physique ou encore en sociologie et d’un fabricant de nanotubes de carbone : la société Arkema. Résolument interdisciplinaire, il donne à tous ceux qui sont concernés par la recherche, l’industrie et la commercialisation des nanomatériaux, ou la gestion des risques sanitaires et environnementaux, les clés de compréhension du cadre normatif dans lequel leurs activités se situent.

Liste des auteurs
Préface de Catherine LHOSTE
Avant-propos de Stéphanie LACOUR

• CHAPITRE 1
  Que savons-nous aujourd’hui des risques toxicologiques et écotoxicologiques liés aux nanotubes de carbone ? Marie CARRIÈRE, Sophie LANONE
• CHAPITRE 2
  Réflexion interdisciplinaire sur les définitions scientifiques et juridiques : application aux nanosciences, nanomatériaux et nanotubes de carbone, André-Jean ATTIAS, Bernard BARTENLIAN, Sonia DESMOULIN-CANSELIER
• CHAPITRE 3
  Organisation et financement de la recherche et de la filière NTC, Éric GAFFET, Stéphanie LACOUR
• CHAPITRE 4
  Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone, Cédric COULON, Isabelle DE LAMBERTERIE
• CHAPITRE 5
  Du risque émergent au risque chimique : trajectoires et déplacements de l’expertise sur les nanomatériaux, Nathalie HERVÉ-FOURNEREAU, Jean-Noël JOUZEL, Olivier LECLERC
  Avec la collaboration de Daniel BERNARD
• CHAPITRE 6
  Les croisements entre normes techniques et brevets sur les nanotubes de carbone Catherine LHOSTE, Franck VIOLET
• CHAPITRE 7
  Les brevets relatifs aux nanotubes de carbone : point de vue juridique et industriel, Maryline BOIZARD, Marie-Eugénie LAPORTE LEGEAIS, Ana Rachel TEIXEIRA-CAVALCANTE
• CHAPITRE 8
  Le rôle de l’employeur et du travailleur dans la prévention des risques liés aux nanotubes de carbone : la prévention à l’épreuve des risques incertains, Nathalie DEDESSUS-LE-MOUSTIER, Éric DRAIS
• CHAPITRE 9
  Médecine du travail et risques incertains, Marion DEL SOL, Véronique RACHET-DARFEUILLE
  Avec la collaboration de Jean-Claude BESSON
• CHAPITRE 10
  La santé des travailleurs dans les normes privées : une réponse volontaire au risque incertain ? Laetitia DRIGUEZ, Jean-Claude BESSON
• CHAPITRE 11
  Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres ? Éric JUET, Stéphanie LACOUR, Nicolas LECA
• CHAPITRE 12
  De la fabrication des nanotubes de carbone à leur utilisation industrielle : identification des dispositifs juridiques à même de protéger l’environnement, Marion BARY, Philippe BILLET, Nathalie HERVÉ-FOURNEREAU, Alexandra LANGLAIS
• CHAPITRE 13
  Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs ? Agnès MAFFRE-BAUGÉ, Aurélie MORICEAU
• CHAPITRE 14
  Responsabilités et assurance en matière de nanotubes de carbone, Marion BARY, Guillaume CANSELIER
• CHAPITRE 15
  Les nanotubes de carbone au risque du droit des déchets – Brèves variations sur quelques incidences juridiques du statut de déchet, Philippe BILLET, Alexandra LANGLAIS

Glossaire
Index