Les Codes thématiques Larcier

L’objectif principal du présent Code thématique est de rassembler, en un seul volume aisément maniable et transportable, tous les textes relevant du droit social européen et international. L’idée est d’offrir un véritable outil de travail pouvant servir notamment aux étudiants en droit tout au long de leur cursus universitaire. Le Code Larcier ne se limite donc pas aux textes de droit social européen mais comprend également les textes pertinents de droit social international qui, bien souvent encore, ne font pas l’objet d’un recueil. À cet égard, cet ouvrage comble un vide. Toutefois, il ne vise pas à l’exhaustivité ; en effet, le seul recueil des textes adoptés par les organes de l’Organisation Internationale du Travail (OIT) aurait dépassé largement l’espace disponible. Le présent Code thématique n’en va pas moins au-delà d’un simple recueil de textes de base en la matière. La délicate sélection des textes a été réalisée en étroite coopération avec un groupe de professeurs, spécialistes de droit social européen et international.

Le Code se divise en deux grandes parties. La première, consacrée au droit social international, regroupe les instruments importants de droit social international à l’échelle mondiale. Il va sans dire que les normes internationales adoptées par l’OIT, l’Organisation compétente au niveau mondial en matière de droit social, trouvent place au cœur de cette première partie. Celle-ci comprend également des extraits des conventions adoptées par l’ONU dès lors que ces dernières entretiennent un rapport avec le droit social et constituent des références dans les débats en droit social international. La deuxième partie du Code réunit les textes importants du droit social européen au sens large du terme. Elle comprend les instruments essentiels du Conseil de l’Europe ayant une incidence en droit social (ex. la Convention européenne des droits de l’homme et la Charte sociale européenne), mais aussi les textes clef du droit social de l’Union Européenne. Ce dernier occupe un espace majeur dans le présent Code thématique.

I. DROIT UNIVERSEL

A) L'Organisation des Nations Unies (ONU)

1. Charte de l'ONU
2. Protection des droits de l'Homme
3. Entreprises transnationales

B) L'Organisation Internationale du Travail (OIT)

1. Constitution et autres textes fondamentaux
2. Droits fondamentaux
3. Entreprises transnationales
4. Politique de l'emploi
5. Administration et inspection du travail
6. Le champ d'application du droit du travail
7. Conditions de travail
8. Résiliation du contrat de travail
9. Travail atypique
10. Information et consultation des travailleurs
11. Droit du travail de secteurs particuliers
12. Travailleurs migrants
13. Sécurité sociale
14. Contrôle de l'application des normes internationales du travail
15. Divers

C) L'Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

D) L'Organisation de Coopération et de Développement économique (OCDE) du 27 juin 2000

II. DROIT EUROPÉEN

A) Conseil de l'Europe

B) Union européenne

1. Traités
2. Droits fondamentaux
3. Institutions
4. Liberté de circulation des travailleurs
5. Libre prestation de services et libre circulation des marchandises
6. Formation du contrat de travail
7. Anti-discrimination et égalité des chances
8. Sécurité et santé au travail
9. Protection des données à caractère personnel
10. Travail atypique
11. Protection des travailleurs en cas de restructuration de l'entreprise
12. Participation financière des travailleurs
13. Relations professionnelles
14. Conflits des lois
15. Protection sociale
16. Le droit social européen dans les relations extérieures de l'UE
17. Le droit social européen et le droit européen de la concurrence
18. Le droit social européen et le droit européen de la consommation
19. Politique de l'emploi et politique économique de l'Union européenne