Conçu initialement comme un instrument de la réalisation du marché intérieur, le droit du travail a fait l’objet d’une européanisation progressive et fragmentée, dictée par l’intégration économique et le contexte politique. Le modèle social européen se développe alors principalement par la voie de l’harmonisation des législations nationales, à laquelle sont associés les partenaires sociaux. La consécration des droits sociaux fondamentaux au sein de l’Union européenne, ainsi que la mise en place de méthodes souples et négociées tendant davantage à une convergence des législations nationales, dessinent désormais les contours d’un modèle social européen renouvelé. La nouvelle approche qui se dégage de ce mouvement reconnaît la raison d’être propre du droit du travail de l’Union européenne – le progrès social – et vise à une articulation rééquilibrée des normes sociales avec les exigences du marché intérieur.

Dans ce contexte, la place réservée à l’aspect collectif des relations de travail tend à compenser l’individualisation de la protection que garantit l’Union européenne par l’affirmation des droits sociaux fondamentaux. Le droit du travail se trouve cependant confronté au rayonnement des libertés économiques, qui menacent les systèmes sociaux des états membres alors que la politique sociale de l’Union européenne subit un certain ralentissement.

L’ouvrage vise à mettre en lumière cette dynamique du droit du travail de l’Union européenne, en en présentant les principaux éléments et en insistant sur l’évolution de cette matière, au coeur du modèle social européen.

– Introduction : La place du droit du travail dans la construction de l'Europe communautaire et de l’Union européenne

– Libre circulation des travailleurs

– Les conséquences sociales des restructurations

– La protection de la santé et de la sécurité des travailleurs

– La relation individuelle de travail

– Le détachement des travailleurs dans le cadre d’une prestation de services transnationale

– Les droits fondamentaux des travailleurs, élément substantiel du modèle social européen

– Le principe d’égalité et de non discrimination entre les travailleurs

– La démocratie participative, élément institutionnel du modèle social européen

– La participation des travailleurs au sein de l’entreprise

– Conclusion générale : La mise en cohérence du droit du travail de l’Union européenne