Le présent Code reprend une sélection des textes réglementaires belges et européens les plus importants relatifs à l’exercice de la médecine vétérinaire.

Les textes sont regroupés autour de six différentes thématiques, étant :

• les règles d’exercice de la profession, la déontologie et la responsabilité,
• l’identification et l’enregistrement des animaux,
• la surveillance épidémiologique de la santé des animaux et de la sécurité alimentaire,
• le commerce d’animaux,
• le bien-être des animaux,
• les médicaments vétérinaires.

Une attention particulière a été réservée à la réglementation européenne, dont l’influence va sans cesse croissante en cette matière.

Cet ouvrage est principalement destiné aux étudiants ainsi qu’aux professionnels exerçant la profession de médecin vétérinaire, mais également à tous les praticiens du droit confrontés de manière régulière ou occasionnelle au droit vétérinaire, notamment à l’occasion de procédures judiciaires ou disciplinaires.

Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge et au Journal Officiel de l’Union européenne au 1^er août 2011.

I. EXERCICE DE LA PROFESSION/ DÉONTOLOGIE/RESPONSABILITÉ

II. IDENTIFICATION ET ENREGISTREMENT DES ANIMAUX

III. SURVEILLANCE ÉPIDÉMIOLOGIQUE DE LA SANTÉ DES ANIMAUX ET DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE

IV. COMMERCE D'ANIMAUX

V. BIEN-ÊTRE DES ANIMAUX

VI. MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES