L’«utilisation» des œuvres est une notion émergente qui n’existe pas en droit d’auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l’auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l’«utilisation» d’une œuvre.

La problématique de l’émergence du concept d’utilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l’évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L’évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des œuvres combinée à la convergence des technologies de l’information invitent à une réflexion en profondeur sur l’essence du droit d’auteur. L’interprétation actuelle des règles provoque l’incompréhension de la société.

Cet ouvrage se propose de revenir aux fondements de la discipline, d’analyser les différentes réponses possibles envisagées face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit d’auteur. L’objectif est de montrer la voie d’une évolution raisonnable du droit d’auteur sans céder au modernisme ni s’enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l’esprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. Le livre plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit d’auteur au sein duquel l’auteur et son public se retrouvent.

L’ouvrage s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

• Remerciements
• Préface 
• Avant-propos
• Liste des principales abréviations
• Ouvrages cités par le seul nom de l’auteur ou des auteurs
• Introduction

PARTIE 1 – LE «DROIT D’UTILISATION» DES ŒUVRES À L’AUNE DE L’AUTEUR

• TITRE 1 – LE DOUTE SUR LA NÉCESSITÉ D’UN NOUVEAU DROIT D’UTILISATION PUBLIQUE
• TITRE 2 – L’AVÈNEMENT D’UN DROIT D’UTILISATION PRIVÉE

PARTIE 2 – LE «DROIT D’UTILISATION» DES ŒUVRES À L’AUNE DU PUBLIC

• TITRE 1 – LES ESPACES DE LIBERTÉ DU PUBLIC
• TITRE 2 – LES CONFLITS ENTRE LES AUTEURS ET LES UTILISATEURS 

• Conclusion générale
• Bibliographie 
• Index