Souvent réservée à quelques spécialistes, au point de ne plus être enseignée, la matière des droits d’enregistrement continue à susciter un regain d’intérêt tant auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des décrets mais aussi celle des articles de vulgarisation en est une preuve.
Comme pour la précédente, cette cinquième édition, outre le fait qu’elle met à jour les différentes matières, a également tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle à la première édition, le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.
C’est pourquoi, des tableaux comparatifs ont été ajoutés pour bien marquer les différences entre les trois régions.
En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations.
Mais il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraichir leur mémoire.
Avertissement
Mode d’emploi
PREMIÈRE PARTIE – Introduction
DEUXIÈME PARTIE – Les droits d’enregistrementen général
TROISIÈME PARTIE – Les droits d’enregistrement proportionnels
QUATRIÈME PARTIE – Restitutions – Amendes – Prescriptions – Poursuites – Présomptions légales
Bibliographie
Table des matières complète (pdf)
