Le droit de la vente est une matière féconde aux multiples ramifications. Les dispositions légales régissant la vente ne se résument pas au seul Titre VI du Livre III du Code civil mais sont disséminées aux quatre vents de notre arsenal législatif. Riche en législation, la matière l’est également en jurisprudence et en commentaires doctrinaux. Ce foisonnement des sources auxquelles s’abreuve la matière explique le choix fait de la scission de l’ouvrage en deux volumes.
Le 1er volume du recueil, Principes généraux de la vente, propose toute la législation ainsi qu’une sélection de la jurisprudence et de la doctrine pertinentes consacrées au tronc commun de la vente.
Ce premier volet s’articule autour de quatre axes principaux : la notion de contrat de vente et les problèmes d’interprétation et de preuve qu’il suscite, sa formation, ses effets et ses modes de terminaison.
Les droits et obligations du vendeur et de l’acheteur lors de la formation du contrat (obligation d’information du vendeur, droit de préférence de l’acheteur, accord des parties sur le prix et l’objet de la vente … ), de son exécution (obligation de garantie du vendeur, obligation de l’acheteur de payer le prix, garanties et privilèges du vendeur impayé …) et de sa cessation (annulation et résolution du contrat), constituent le noyau dur de cette première partie et sont abondamment illustrés de cas pratiques, commentés ou non.
Le 2ième volume, Ventes particulières, examine plus en détail certains contrats de vente usuels.
Le juriste désireux de raviver ou de compléter ses connaissances de la matière trouvera, dans ces deux volumes de collection du RPRJ, de quoi nourrir utilement sa pratique.
• Avant-propos – Voorwoord
• Généralités – Algemeen
• Notion, preuve et interprétation – Begrip, bewijs en interpretatie
• Formation du contrat de vente – Vorming van de verkoopovereenkomst
• Effets et exécution de la vente – Gevolgen en uitvoering van de voorkoopovereenkomst
• Fin du contrat de vente – Beëindiging van de verkoopovereenkomst
• Table des auteurs – Auteursregister
• Table chronologique des décisions de jurisprudence – Chronologisch rechtspraakregister
Table des matières complète – InhoudstafelPresse
Revue Copropriété et Droit Immobilier
1 décembre 2012
De sterkte van het boek bestaat erin dat de theorie volledig onderbouwd is door overvloedig gedocumenteerde rechtspraak en dat het een volledig overzicht van de doctrine geeft. Het wordt dan ook warm aanbevolen.
Roland Timmermans
