Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l’image de la titrisation d’après laquelle il s’agirait d’un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers.
En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l’un des pionniers dans les années 90.
L’objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, marques…), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d’une telle opération.
À la fois souple et accueillant à l’égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d’autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.
Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.
Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises.
Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012.
Remerciements
Avant-propos
Préface
Sommaire
Principales abréviations
Introduction générale
• PARTIE 1 – LA COMPATIBILITÉ DU DOMAINE TITRISABLE AVEC LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
TITRE 1 – LA DIVERSITÉ DES SOUS-JACENTS ÉLIGIBLES
TITRE 2 – L’APPLICABILITÉ PARFAITE DU CONCEPT DE RISQUE TITRISABLE
• PARTIE 2 – L’ADAPTATION DU MONTAGE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
TITRE 1 – LA SOUPLESSE DES RÈGLES DU MONTAGE
TITRE 2 – LE RESPECT DES INTÉRÊTS LIÉS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Annexe : opérations de titrisation d’actifs intellectuels
Bibliographie principale
Index
Table des matières complète (pdf)
