Droit des obligations

Le droit des obligations forme l’assise du droit commun, et permet d’étudier les règles qui découlent du lien juridique unissant un créancier à un débiteur. L’étude de la matière se fait au travers des sources principales que sont l’acte juridique et le fait juridique.

Sont ainsi examinées les règles relatives au contrat, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution, ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasi-contrats, puis des règles de la responsabilité délictuelle.

L’ensemble est abordé de manière claire et précise, afin de proposer une vision tout à la fois synthétique et complète de la matière, tout en illustrant le propos d’exemples ; il s’adresse tant aux étudiants de premier ou de deuxième cycle, qu’à ceux qui se destinent aux différents métiers du droit.

L’ouvrage est très utilement complété d’un site, http://www.metiersdudroit.larcier.com, où les étudiants pourront réviser et s’entraîner à la préparation des concours. Le site, accessible aux acquéreurs de l’ouvrage grâce au code d’activation repris en 2e page de couverture propose des exercices corrigés, des informations diverses et des vidéos.

Introduction

PARTIE 1 – L’acte juridique

• CHAPITRE PRÉLIMINAIRE – La notion de contrat

SECTION 1 – Le contrat et les notions voisines
SECTION 2 – Classifications de contrats

• TITRE 1 – La formation du contrat

– CHAPITRE 1 – Les modes de formation du contrat

SECTION 1 – Le principe du consensualisme
SECTION 2 – Le processus d’élaboration du contrat
Sous-section 1 – La conclusion immédiate du contrat
Sous-section 2 – La négociation contractuelle
Sous-section 3 – Les avant-contrats

– CHAPITRE 2 – La validité du contrat

SECTION 1 – La capacité
SECTION 2 – Le consentement
Sous-section 1 – L’erreur
Sous-section 2 – Le dol
Sous-section 3 – La violence
SECTION 3 – L’objet
SECTION 4 – La cause

– CHAPITRE 3 – La sanction de la formation du contrat

SECTION 1 – La notion de nullité
SECTION 2 – Le régime des nullités

• TITRE 2 – Les effets du contrat

– CHAPITRE 1 – La force obligatoire du contrat

SECTION 1 – Le sens du principe
SECTION 2 – Le contenu du contrat
SECTION 3 – L’étendue de la force obligatoire

– CHAPITRE 2 – La relativité de l’effet obligatoire

SECTION 1 – Les notions de partie et de tiers
SECTION 2 – Relativité et opposabilité
SECTION 3 – L’immixtion du créancier dans les affaires de son débiteur

• TITRE 3 – La violation du lien contractuel

– CHAPITRE 1 – Les règles propres aux contrats synallagmatiques

SECTION 1 – L’exception d’inexécution
SECTION 2 – La théorie des risques
SECTION 3 – La résolution judiciaire pour inexécution

– CHAPITRE 2 – La responsabilité contractuelle

SECTION 1 – Les conditions de la responsabilité contractuelle
Sous-section 1 – Un contrat valide
Sous-section 2 – Une inexécution contractuelle
Sous-section 3 – Une victime partie au contrat
SECTION 2 – Les effets de la responsabilité contractuelle
Sous-section 1 – La réparation du préjudice
Sous-section 2 – L’aménagement de la responsabilité

PARTIE 2 – Le fait juridique

• TITRE 1 – Les quasi-contrats

– CHAPITRE 1 – Les quasi-contrats prévus par le Code civil

SECTION 1 – La gestion d’affaires
SECTION 2 – La répétition de l’indu

– CHAPITRE 2 – Les quasi-contrats d’origine jurisprudentielle

SECTION 1 – L’enrichissement sans cause
SECTION 2 – L’annonce de gain

• TITRE 2 – Le droit commun de la responsabilité délictuelle

– CHAPITRE 1 – Le préjudice

SECTION 1 – Les caractères du préjudice
SECTION 2 – Typologie des préjudices
SECTION 3 – La réparation des préjudices

– CHAPITRE 2 – Le fait générateur

SECTION 1 – Le fait personnel
SECTION 2 – Le fait des choses
SECTION 3 – Le fait d’autrui (cas spéciaux)
Sous-section 1 – La responsabilité des père et mère
Sous-section 2 – La responsabilité des maîtres et commettants
Sous-section 3 – La responsabilité des instituteurs et artisans
SECTION 4 – Le fait d’autrui (principe général)

– CHAPITRE 3 – Le lien de causalité

SECTION 1 – La notion de causalité
SECTION 2 – Le régime juridique de la causalité

• TITRE 3 – Les régimes spéciaux

– CHAPITRE 1 – Les régimes spéciaux de responsabilité

SECTION 1 – Les accidents de la circulation
SECTION 2 – La responsabilité du fait des produits défectueux
SECTION 3 – Vues sur d’autres régimes spéciaux

– CHAPITRE 2 – Les régimes spéciaux d’indemnisation

SECTION 1 – Le développement des mécanismes d’indemnisation
SECTION 2 – Quelques exemples de régimes d’indemnisation

Bibliographie indicative
Liste des principales abréviations
Index alphabétique