Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu’elles entraînent, s’inscrit dans le cadre de la recherche d’un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l’opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.
Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d’infraction et de ses éléments constitutifs. Il permet surtout de repenser les relations de l’infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XIX ème siècle : notamment les infractions sexuelles, l’activité terrorisme, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d’irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants ou des situations modernes d’état de nécessité...
PARTIE 2 – L’infraction pénale
• CHAPITRE INTRODUCTIF – La théorie de l’infraction
SECTION 1 – Les classifications générales des infractions
SECTION 2 – La recherche d’une approche théorique de l’infraction
• CHAPITRE 1 – L’élément matériel
SECTION 1 – L’infraction consommée
SECTION 2 – L’infraction tentée
• CHAPITRE 2 – L’élément psychologique
SECTION 1 – Les confusions traditionnelles
SECTION 2 – La reformulation de la subjectivité infractionnelle
PARTIE 3 – La responsabilité pénale
Introduction
SECTION 1 – Le concept traditionnel de responsabilité pénale
SECTION 2 – La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale
TITRE 1 – Le jugement de responsabilité
Sous-titre 1 – L’existence de la responsabilité pénale
• CHAPITRE 1 – L’imputabilité subjective
SECTION 1 – Les fondements
SECTION 2 – Le contenu juridique
• CHAPITRE 2 – La culpabilité subjective
Sous-titre 2 – L’absence ou l’atténuation de responsabilité
• CHAPITRE 1 – Les causes de disparition de l’imputabilité subjective
SECTION 1 – Une cause pathologique : la maladie mentale grave
SECTION 2 – Une cause non pathologique : l’erreur inévitable sur le droit
• CHAPITRE 2 – Les causes d’atténuation ou d’inexistence de la culpabilité subjective
SECTION 1 – L’atténuation discutable de la culpabilité subjective
SECTION 2 – L’absence légitime de la culpabilité subjective
TITRE 2 – La qualité du responsable
• CHAPITRE 1 – La participation de l’agent à l’acte
SECTION 1 – L’auteur
SECTION 2 – Le complice
SECTION 3 – Le co-auteur
• CHAPITRE 2 – La nature des participants à l’acte
SECTION 1 – La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales
SECTION 2 – Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales
Bibliographie
Index alphabétique des matières
Table des matières complète (pdf)
