Les Codes thématiques Larcier

Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien. En outre, le nombre élevé de Codes et des lois spéciales, en l’absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.

Ce Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base a pour ambition de combler cette lacune, principalement à destination des étudiants du bachelor de droit de l’Université du Luxembourg. La sélection des textes a été faite en considération du programme de leurs études afin de rassembler en un seul volume aisément transportable toutes les sources législatives utiles durant leur cursus. D’autres que les étudiants pourront cependant trouver leur compte dans ce volume puisqu’il concerne de facto les questions juridiques de base.

Par l’étendue des domaines concernés, la pertinence des sélections opérées par les Professeurs de l’Université, ce Code ambitionne de devenir une référence, non par son exhaustivité, mais par sa maniabilité et la souplesse qu’il procure.

I. DROIT EUROPÉEN ET DROIT RÉGIONAL

• A. Droit européen: Traités consolidés, Charte des droits fondamentaux de l'Union et Convention européenne des droits de l'homme
• B. Droit régional

II. DROIT CONSTITUTIONNEL

•  A. Constitution
• B. Institutions
• C. Divers

III. DROIT ADMINISTRATIF

• A. Institutions administratives
• B. Procédure administrative et contentieux administratif
• C. Contrats de l'administration
• D. Fonction publique
• E. Etrangers et réfugiés

IV. DROIT FISCAL

V. DROIT PÉNAL

VI. DROIT CIVIL

• A. Code civil
• B. Lois spéciales

VII. DROIT DES AFFAIRES

• A. Droit commercial
• B. Droit des sociétés et des associations
• C. Droit bancaire et financier
• D. Droit de la concurrence

VIII. DROIT SOCIAL

• A. Droit du travail
• B. Droit de la sécurité sociale
• C. Revenu minimum garanti

IX. DROIT PROCÉDURAL

X. ANNEXE