Bob et Sophie, les deux « héros » de ce livre, vivent ensemble. Ils se demandent si, indépendamment des aspects philosophiques ou psychologiques d’un tel choix, cela vaut la peine de se marier. Aujourd’hui, le mariage n’est plus la seule forme juridique que peut prendre une union stable. On peut aussi choisir la « cohabitation légale » (le Pacs à la belge…) ou encore rester de « simples » concubins.

Quel est l’impact du mode de vie choisi par le couple ? Quelles sont les conséquences juridiques de chacune de ces trois situations ? Quels sont les droits et les obligations qu’ont, dans chaque cas, les partenaires l’un vis-à-vis de l’autre ou encore à l’égard des banques, du fisc, etc…? Quelles sont les différences pour leurs enfants, ou encore quant à la sécurité sociale ? Que se passe-il en cas de séparation ou de décès de l’un d’eux ?

En comparant les effets juridiques du mariage, de la cohabitation légale et du concubinage, l’objectif de ce livre et d’aider les jeunes et les moins jeunes à choisir, en connaissance de cause, le type d’union qui leur convient le mieux et de prendre conscience des conséquences juridiques de leur choix.

Cet ouvrage est destiné avant tout au grand public. Il est rédigé en des termes simples et recourt à de nombreux exemples et mises en situation. Il aidera aussi les professionnels de différents secteurs amenés à intervenir auprès des familles à mieux comprendre, et donc mieux exposer, les mécanismes juridiques à l’œuvre.

INTRODUCTION C'est l'histoire de...

Chapitre 1. COMMENT DEVIENT-ON EPOUX, COHABITANTS LEGAUX OU CONCUBINS ?

1.1 Le mariage
1.2 La cohabitation légale
1.3 Le concubinage

Chapitre 2. LA VIE EN COUPLE, CELA M’ENGAGE A QUOI ?

2.1 Sommes-nous obligés d’habiter ensemble ?
2.2 Devons-nous être fidèles ?
2.3 Dois-je subvenir à ses besoins ou partager mes ressources ?
2.4 Puis-je porter le nom de mon partenaire ?
2.5 Ai-je des obligations (ou des droits) par rapport à la famille de mon partenaire ?

Chapitre 3. ET FINANCIEREMENT, CELA SE PASSE COMMENT ?

3.1 Qui doit payer quoi dans notre couple ?
3.2 Ce que j’achète pendant la vie de couple est-il à moi, à lui ou à nous ?
3.3 Quels sont les biens qui m'appartiendront toujours ?
3.4 Suis-je tenu des dettes de mon partenaire ?
3.5 Puis-je ouvrir un compte en banque ou un coffre à mon nom ?
3.6 Puis-je exercer ma profession comme je l'entends ?
3.7 La protection de la résidence commune

Chapitre 4. QU’EST-CE QUI CHANGE DU POINT DE VUE DES DROITS SOCIAUX ?

4.1 L’assurance soins de santé (mutuelle)
4.2 Les allocations de chômage
4.3 Les allocations familiales
4.4 Les pensions de retraite ou de survie
4.5 Le statut particulier du conjoint aidant

Chapitre 5. POUR LE FISC, CELA SE PASSE COMMENT ?

5.1 La déclaration conjointe et le recouvrement fiscal
5.2 Déduction des rtes professionnelles ou de intérêts hypothécaires
5.3 Le quotient conjugal
5.4 La quote-part du conjoint aidant
5.5 La quotité exemptée    

Chapitre 6. ET SI ON A DES ENFANTS ?

6.1 Nous concevons ensemble un enfant
6.2 Pouvons-nous avoir recours aux procréations médicalement assistées ?
6.3 Pouvons-nous adopter ensemble un enfant ?
6.4 Que se passe-t-il si nous sommes une famille recomposée ?

Chapitre 7. ET SI ON SE SEPARE ?

7.1 Comment cette séparation peut-elle avoir lieu ?
7.2 Quelles sont les conséquences de cette séparation ou du divorce sur nos enfants ?
7.3 Quelles sont les conséquences de cette séparation sur nos biens ?
7.4 Ai-je le droit à une pension alimentaire après notre séparation ?

Chapitre 8. ET SI L’UN DE NOUS MEURT ?

8.1. Si je ne fais pas de testament, mon partenaire a-t-il un droit successoral ?
8.2. Dois-je faire un testament ?
8.3. Les drois de succession
8.4. Puis-je m’occuper de ses funérailles ?

Chapitre 9. EST-CE LA MEME CHOSE AILLEURS EN EUROPE ?

EN GUISE DE CONCLUSION

GLOSSAIRE

QUELQUES OUVRAGES QUI PEUVENT ÊTRE UTILES...

QUELQUES SITES INTERNET QUI PEUVENT ÊTRE UTILES...