Parents, avocats, notaires et magistrats, médiateurs et conseillers conjugaux sont désemparés quand ils doivent déterminer les contributions des parents divorcés ou séparés à l’entretien et l’éducation de leurs enfants communs.
Pour commencer, à combien estimer le coût des enfants qui dépend des ressources des parents, du nombre des enfants, de leur âge ?
Comment tenir compte des allocations familiales ?
Comment calculer ce que chacun doit, selon ses facultés, et ce que chacun paie effectivement, selon la part de garde qu’il assume ?
Qu’en est-il des enfants propres, issus d’autres unions de l’un et/ou de l’autre des parents?
À ces questions, la méthode Renard apporte une réponse cohérente, simple, efficace et conforme au droit, une aide à la décision qui préserve la responsabilité des parties et le pouvoir d’appréciation du juge.
La méthode présentée dans cet ouvrage intègre les développements qu’elle a connus depuis sa première version parue en 1986.
Introduction
Chapitre 1
Nécessité d’une méthode de calcul des contributions alimentaires
Chapitre 2
Nécessité d’une méthode de calcul des contributions alimentaires par des coefficients statistiques de coût de l’enfant, applicable à toute situation domestique
Chapitre 3
Nécessité d’une méthode de calcul des contributions alimentaires applicable à toute situation familiale
Chapitre 4
Vérification d’équité du partage des contributions alimentaires, de la répartition et de l’affectation des allocations familiales
Chapitre 5
Évaluation de la méthode
Chapitre 6
Le calcul de la pension alimentaire
Conclusion générale
Annexe 1
Travaux principaux sur le coût de l’enfant et la «Méthode Renard»
Annexe 2
Nomenclature abrégée des rubriques de dépenses familiales
Annexe 3
Dépenses individuelles hors pension alimentaire
Annexe 4
Coefficients de coût de l’enfant
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Docteur en sociologie de l'Université catholique de Louvain, il a
consacré de nombreux travaux à la méthodologie en sciences
sociales, à la consommation et aux niveaux de vie familiaux, au
coût de l'enfant et aux pensions alimentaires, aux budgets-temps et
à l'emploi du temps ainsi qu'aux services et équipements
collectifs, spécialement de la petite enfance. En liaison notamment
avec la Commission des Communautés européennes et le Conseil de
l'Europe, il a travaillé sur les politiques familiales, la
pauvreté, les sans-logis et les problèmes de logement dans des
perspectives démographique, ...
Ministre de la Justice, Vice-Première Ministre.
Premier président à la Cour d'appel de Mons.