... Si un Noé des temps modernes décidait d’emporter dans son arche un exemplaire des excellentes thèses de doctorat, nul doute que celle-ci serait du voyage ... Extrait de la préface de Michel COIPEL
L'ouvrage, qui a fait l'objet d'une thèse aux Facultés universitaires de Namur, offre une analyse fouillée d'une question fondamentale pour la pratique du droit d'auteur. Il éclaire de façon nouvelle le contenu et l'incidence des règles d'interprétation des contrats et des cessions de droit d'auteur.
L'étude, approfondie et originale, met l'accent sur les interactions entre le droit des obligations et le droit d'auteur. Elle est illustrée par de nombreux exemples jurisprudentiels.Dans la première partie, l'auteur analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions en droit civil.
Dans la seconde partie, l'auteur évalue l'incidence de divers instruments du droit commun sur l'application pratique de la règle d'interprétation en faveur de l'auteur. Il défend l'idée que la portée de cette règle d'interprétation spécifique peut être nuancée, voire, dans certains cas, bouleversée.
Au-delà de l'originalité de l'analyse croisée droit d'auteur/droit des obligations, l'étude présente un grand intérêt pour les praticiens, dans la mesure où elle suggère des pistes de solution face à des applications problématiques de la règle d'interprétation en faveur de l'auteur.
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Préface de Michel Coipel
PARTIE 1
La détermination de la portée du principe de l’interprétation en faveur de l’auteur
LIVRE 1
Définition de la portée de la règle d’interprétation posée par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins
• Les enseignements tirés de l’analyse de la loi du 30 juin 1994 : des réponses lacunaires - L’interprétation des contrats en droit d’auteur
• La nécessaire perspective historique : la définition de la portée de la règle d’interprétation sous l’empire de la loi du 22 mars 1886 sur le droit d’auteur
LIVRE 2
Mise en perspective du principe de l’interprétation en faveur de l’auteur
• Mise en perspective interne au droit d’auteur : quelques éléments d’analyse comparative
• Mise en perspective externe au droit d’auteur : le principe au sein de la théorie générale de l’interprétation des conventions
PARTIE 2
L’interprétation en faveur de l’auteur : une mise à l’épreuve du principe à la lumière du droit commun des obligations contractuelles
LIVRE 1
Le recours au droit commun afin de restreindre le champ d’application du principe d’interprétation en faveur de l’auteur (incidence
en amont)
• L’objet du contrat
• L’équité et l’usage (art. 1135 c. civ.)
• La théorie de l’apparence
LIVRE 2
Le recours au droit commun afin de neutraliser la mise en oeuvre du principe d’interprétation en faveur de l’auteur (incidence en aval)
• Quelques exemples destinés à guider l’analyse
• Le droit de la responsabilité précontractuelle
• Parmi les vices du consentement : l’erreur
• Le principe de l’exécution de bonne foi des conventions
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