Le premier livre de la collection traite du droit des régimes matrimoniaux et de celui issu de la vie commune et du mariage.
Après avoir situé le droit des régimes matrimoniaux dans le cadre de la planification patrimoniale, l’ouvrage aborde les régimes de communauté puis ceux de séparation de biens. Il aborde ensuite les conséquences de la planification patrimoniale sur la protection du logement familial.
Le traitement de la planification patrimoniale dans le contexte de la cohabitation hors mariage débute par la distinction entre la cohabitation de fait et celle légalement organisée. Les auteurs abordent ensuite les avantages respectifs de la cohabitation légale au regard de la planification patrimoniale, pour enfin analyser différents contrats de vie commune possibles.
Ce premier ouvrage fait partie d’une collection qui envisagera notamment, dans son livre 4, les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.
Table des matières abrégée
Partie 1 – Droit des régimes matrimoniaux
Partie 2 - Cohabitation
Table des matières
Avocate au barreau de Bruxelles, maître de conférence à
l'Université libre de Bruxelles.
Conseiller fiscal, ancien directeur à l'Administration de
l'enregistrement, professeur aux FUCAM, à l'EFP, à l'E.S.S.F., à la
CBC et chargé de conférences au Mastère en gestion fiscale à
la Solvay Business School.
Avocate, assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège.
Avocate au barreau de Bruxelles, maître de conférence à
l'Université libre de Bruxelles.
Professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au
barreau de Bruxelles.
Assistante à l'Université de Liège,avocat.
Professeur ordinaire de la Faculté de droit de l'Université de
Liège.
Conseiller à la cour d'appel de Mons. Maître de conférences
invité aux FUCAM et à l'EDHEC (Université de Lille).
Assistante au centre de droit patrimonial de la famille de
l'Université catholique de Louvain. Auteur de plusieurs notes et
articles relatifs au bail conjugal, aux charges du mariage, etc.
Notaire honoraire. Chargé de cours à l'Université catholique de
Louvain. Directeur du Répertoire Notarial
Professeur ordinaire aux Universités de Leuven et Tilburg,
avocat-associé au barreau de Bruxelles, Directeur à l'Institut du
Droit des Contrats et co-directeur au Center for Construction
Law.
Professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au
barreau de Bruxelles.
Professeur ordinaire aux Universités de Leuven et Tilburg,
avocat-associé au barreau de Bruxelles, Directeur à l'Institut du
Droit des Contrats et co-directeur au Center for Construction
Law.
Professeur à l'Université de Liège, co-directeur du Tax
Institute de l'Université de Liège, docteur en sciences
juridiques.
Professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au
barreau de Bruxelles.
Notaire honoraire. Chargé de cours à l'Université catholique de
Louvain. Directeur du Répertoire Notarial
Professeur ordinaire aux Universités de Leuven et Tilburg,
avocat-associé au barreau de Bruxelles, Directeur à l'Institut du
Droit des Contrats et co-directeur au Center for Construction
Law.
