Être ou ne pas être résident, voilà la question que se pose toute personne physique ou morale qui recueille des revenus de source belge.

Cet ouvrage analyse en profondeur cette notion de résidence qui, de par sa volatilité relative, participe à toute planification fiscale bien comprise. Il couvre notamment les problématiques des entités dites « hybrides », de la double résidence, de l’émigration ou immigration des personnes physiques et morales.

Par ailleurs, il s’attache à définir précisément ce qui constitue, pour chaque type de revenus, la source « belge » qui permet à la Belgique de taxer ce revenu, du moins lorsque les conventions préventives de la double imposition le permettent.

C’est pour cette raison et aussi parce que la planification fiscale relève de l’anticipation que les conventions fiscales mais aussi les travaux récents de l’OCDE, les directives européennes et la jurisprudence fiscale de la Cour de justice des Communautés européennes seront abordés.

Préambule

TITRE 1 : Introduction

TITRE 2 : Assujettis à l’INR

TITRE 3 : Assiette de l’INR

TITRE 4 : Établissement de l’INR

Conclusion