Comment un juriste - magistrat, avocat, notaire, juriste d’entreprise, ... - procède-t-il pour résoudre les problèmes juridiques qui lui sont soumis ? C’est à cette question que répond la méthodologie juridique, objet de la troisième édition du présent manuel.
L’auteur commence par analyser la nature du droit au point de vue de la méthodologie juridique.
Dans un livre 1er, il examine la méthodologie de l’interprétation juridique. Sont étudiées les conceptions, les sources et les méthodes d’interprétation, ainsi que les principes d’interprétation les plus usités, les instruments et les résultats de l’interprétation juridique.
Le deuxième livre est consacré à la méthodologie de l’application du droit, plus particulièrement celle des deux facettes de l’application du droit qui consiste à dégager les conséquences attachées par le droit à des faits ou à des comportements réalisés ou projetés. On y voit la manière d’établir les faits, la technique de recherche d’une règle possible et l’examen de sa juridicité et enfin, l’application proprement dite de cette règle.
Avant-propos
Introduction générale
Préambule
Méthodologie de l’étude du droit
Méthodologie juridique
LIVRE 1 – Méthodologie de l’interprétation du droit
• Introduction
• La nécessité de l’interprétation
• Les doctrines de l’interprétation
• Les sources de l’interprétation
• Les méthodes d’interprétation
• Les principes d’interprétation
• Les instruments de l’interprétation
• Les résultats de l’interprétation
LIVRE 2 – Méthodologie de l’application du droit
Titre 1 : L’établissement des faits
• L’établissement des faits sur le plan physique
• L’établissement des faits sur le plan juridique
Titre 2 : La recherche d’une règle applicable
• La recherche d’une règle possible
• L’examen de la juridicité de la règle découverte
Titre 3 : L’application de la règle
• La conclusion possible
• La conclusion adoptée
Index alphabétique
Table des matières complète
