La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.
L’examen porte sur les principes généraux et le dommage aux personnes (blessures et décès), le dommage aux choses, les atteintes aux droits de la personnalité et certains dommages particuliers, ainsi que les frais de défense et les intérêts.
Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. La doctrine publiée au cours de la période étudiée est également signalée et, le cas échéant, discutée.
Rédigée par deux membres du Centre de recherche en droit privé de l’UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d’ensemble du droit de la réparation, tel qu’il est actuellement appliqué en Belgique.
Apparition et développement du tableau indicatif
Principes généraux
• Le dommage réparable
• Les variations du dommage
• La réparation du dommage
Le dommage aux personnes
• Questions communes aux incapacités et aux décès dans la détermination du dommage économique
• Le dommage aux personnes – Blessures
• Le dommage aux personnes – Décès
• Les frais administratifs en cas de blessures ou de décès
Le dommage aux choses
• Le dommage résultant de la détérioration ou de la perte de la chose
• Le dommage résultant de la privation de l’usage
de la chose
• Le dommage moral en cas d’atteinte à une chose
Les atteintes aux droits de la personnalité et certains dommages particuliers
• La réparation des dommages résultant des atteintes aux droits de la personnalité
• L’évaluation de certains dommages particuliers
Les frais de défense
• La position traditionnelle de la Cour de cassation
• La dissidence de certains juges du fond
• L’arrêt de la Cour de cassation du 28 février 2002
• Le revirement :
• Les incertitudes jurisprudentielles nées du revirement
• Répétibilité et assurance protection juridique
Les intérêts
• Dette de valeur et dette de somme
• Les intérêts compensatoires
• Les intérêts moratoires
Table des matières
Avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences invité à
l'Université Catholique de Louvain. Codirecteur de la Revue
Générale des Assurances et des Responsabilités.
Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'Université catholique
de Louvain.
Presse
Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles
28 septembre 2012
L'on aura compris que l'ouvrage constitue assurément un "must have" pour tout praticien ou théoricien du droit de la responsabilité civile. À nos yeux, il représente même, tant du point de vue de son contenu que de la méthode employée, un modèle à suivre en matière de chronique de jurisprudence.
Benoît Kohl
