Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins

Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d’auteur et les droits voisins», peu après  l’adoption de la nouvelle loi, le livre d’Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le « livre de référence » comme l’écrivait le professeur Françon.

Dix ans plus tard, une nouvelle édition intégrait les réformes législatives, les arrêtés d’application parus entre temps et la jurisprudence fondée sur la nouvelle loi.

Avec cette nouvelle édition, Alain Berenboom complète son œuvre avec le commentaire des importantes modifications de la loi intégrant la directive européenne sur la société de l’information et des nouvelles lois de 2007 qui ont profondément modifié la procédure et les sanctions. Repensant son livre, il en a revu les principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de l’évolution de la jurisprudence et de la doctrine mais aussi du bouleversement qui a suivi l’invasion de la galaxie Gutenberg par l’univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens et l’important travail jurisprudentiel récent. Créateurs, artistes, interprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs, tous les titulaires de droits comme les praticiens et les consommateurs trouveront dans ce commentaire l’instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère la plus récente.

Cerise sur le gâteau, le romancier montre souvent le bout du nez derrière la plume du jurisconsulte.

• Introduction
– Un siècle de droit d’auteur
– Synthèse de la loi de 1994
– Le Parlement côté jardin

• Le droit d’auteur
– Le cadre réglementaire du droit d’auteur
– Les bénéficiaires de la protection
– Quels sont les droits des auteurs ?
– Les œuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande
– La circulation des oeuvres — Les contrats
– Les œuvres nées de la technique
– Durée de la protection
– Protection internationale — Droit des auteurs étrangers — Droit européen

• Les droits voisins
– Les artistes interprètes et exécutants
– Producteurs et organismes de radiotélévision
– Protection internationale des droits voisins – Les droits voisins des étrangers

• Gestion collective — Sanctions
– Les sociétés de gestion collective
– Actions et sanctions