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2009-01-26
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Précis des marques

Les conventions internationales – La convention Benelux – Le droit communautaire – Les lois pénales et la compétence civile belges

Editeur : Larcier

Véritable traité des marques et référence incontournable en la matière, cette cinquième édition, entièrement revue et mise à jour, intègre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles tant au niveau Benelux qu’au niveau communautaire.
 
Livre
disponible
235,00 €
 
 
Description
 
 
Sommaire
 
 
Fiche
technique
 
 
Auteurs
 
 
Extraits
 
 
Compléments
 
 
Critiques
 
 
Suggestions
 
 

Au fil des éditions, le « Précis des marques » s'est imposé à un point tel que nul n'est en situation d'en ignorer ses enseignements.

Cette cinquième édition du « Précis des marques », totalement revue et mise à jour, présente dans une perspective historique et dynamique le régime applicable aux marques Benelux et aux marques communautaires. Par son ampleur et son originalité, cet ouvrage se rapproche d'un véritable traité. Outre l'étude de la nouvelle Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle et de la jurisprudence foisonnante née de l'application de la première directive du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des États membres sur les marques, aujourd'hui remplacée par la directive 2008/95/CE du 22 octobre 2008, ainsi que du règlement CE n° 40/94 sur la marque communautaire, l'ouvrage contient une analyse précise et documentée des dispositions de droit belge, de droit Benelux, de droit communautaire et de droit international applicables aux marques et à leurs effets juridiques au Benelux. Il offre ainsi une vue complète, dynamique et actualisée de cet important domaine de la propriété industrielle.

Il est d'ores et déjà acquis que cette nouvelle édition s'imposera à tous ceux qui ont à connaître et à traiter du droit des marques comme une référence incontournable.