L'étude porte sur le fondement du lien de filiation et l'équilibrage de ses composantes multiples, dont la vérité génétique et la vérité socio-affective.
Elle analyse la place croissante de l'autonomie de la volonté dans la conception de l'enfant, la création, le maintien et les effets du lien, ainsi que la prise en considération marquée de la parenté d'intention, détachée de la réalité génétique.
Cet examen est fait tant pour la procréation dite naturelle que pour la procréation médicalement assistée, avec, en particulier, une étude de la réception par le droit du désir d'enfant chez les personnes célibataires ou en couple homosexuel.
La parenté est également étudiée au plan de son évolution vers une reconnaissance de l'autonomie de la fonction parentale sous la forme de la parentalité, détachée de la filiation.
Le rôle du droit et la transformation de sa fonction sont analysés en parallèle.
Enfin, les conclusions développées au sujet de l'engagement parental volontaire sont confrontées aux principes généraux de dignité humaine et d'intérêt supérieur de l'enfant, ainsi qu'aux droits au respect de la vie familiale et à la connaissance des origines.
Un ouvrage — qu’aucun praticien du droit de la famille — ne peut se permettre d’ignorer.
■ La possession d’état en droit positif belge
• Le concept de filiation : premières approches
• La possession d’état : mise en perspective historique
• La possession d’état en droit actuel. Rôles et notion
■ La volonté dans le droit de la filiation
• Considérations générales sur l’indisponibilité de l’état face à l’autonomie de la volonté
• Les champs d’application de l’autonomie de la volonté
• Le rôle de la volonté des tiers
• La procréation médicalement assistée
• La gestation pour autrui
• De la parenté à la parentalité
■ Conclusions sous forme de plaidoyer en faveur de la vérité socio-affective
• Les conceptions biologiques ou affectives du lien de filiation
• La parenté volontaire et l’intérêt de l’enfant
• La filiation et la connaissance des origines
Table des matières complète
Avocate au barreau de Bruxelles, maître de conférence à
l'Université libre de Bruxelles.
Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, directeur du
Centre de droit privé de l'Université libre de Bruxelles, avocat.