Il n’est point de demande en justice qui ne se heurte à une ou plusieurs défenses. Défenses au fond d’une variété infinie, déclinatoires en tous genres, fins de non-recevoir et exceptions à profusion : telles sont les joies du contradictoire et de l’égalité des armes.
Être, affronter ou juger un défendeur ne sont pas tâches aisées. Aujourd’hui moins que jamais. C’est dire l’urgente nécessité du présent ouvrage spécifiquement dédié aux défenses en droit judiciaire.
Ses pages se veulent à la fois pratiques et doctrinales. Les concepts et les idées ont beau changer, les préoccupations concrètes des acteurs du procès demeurent les mêmes : de quoi se compose le catalogue des défenses ? Qui, du juge et des parties, peut les soulever ? À quel moment ? Et selon quelles formes ?
Les contributions à cette œuvre collective traitent chacune, dans le détail, du régime procédural d’une ou plusieurs défenses. L’ensemble cohérent qu’elles forment tend à l’exhaustivité. On a veillé à ce que chacune d’entre elles s’articule sur un même plan, dicté par la logique des mécanismes et les besoins des praticiens : Qui ? Quand ? Comment ?
On saura gré à leurs auteurs de n’être pas restés cantonnés à ce registre logistique. Leurs travaux regorgent de considérations critiques, de suggestions d’amélioration.
Remerciements
Avant-propos
1 – Les défenses en droit judiciaire : vers un ordre public procédural, par Charlotte MARQUET
2 – Déclinatoires et exceptions assimilées, par Gilberte CLOSSET-MARCHAL
3 – Atermoiements du procès. Essai d’état des lieux, par Aude BERTHE, Laurent FRANKIGNOUL, Vanessa GRELLA
4 – Les vices de forme et les délais de procédure. Régime général et irrégularités spécifiques, par Hakim BOULARBAH, Xavier TATON
5 – Régime des fins de non-recevoir tirées du défaut d’intérêt ou de qualité, par Benoît ALLEMEERSCH, Sébastien RYELANDT
6 – Le régime de l’« exception » de chose jugée, par Jean-François VAN DROOGHENBROECK
7 – Prescription et forclusion. Aspects procéduraux, par Marie DUPONT
8 – L’ordre des défenses, par Marc BAETENS-SPETSCHINSKY
Table des matières
Professeur à l’Université de Liège et à l’Université libre de
Bruxelles, et avocat au barreau de Bruxelles.
Professeur à l'Université catholique de Louvain, professeur
invité aux Facultés universitaires Saint-Louis et avocat au barreau
de Bruxelles.
Docent KULeuven en KUBrussel, advocaat.
Assistant à l’Université libre de Bruxelles, avocat au barreau
de Bruxelles.
Avocate, assistante à la Faculté de droit de
l’Université de Liège.
Professeur à l’Université de Liège et à l’Université libre de
Bruxelles, et avocat au barreau de Bruxelles.
Professeur ordinaire à la Faculté de droit et de criminologie de
l’Université catholique de Louvain où elle enseigne les fondements
du droit et le droit judiciaire. Elle fut, pendant de nombreuses
années, présidente du Centre Charles Van Reepinghen pour le droit
judiciaire. Elle est notammeant coauteur de plusieurs chroniques de
jurisprudence consacrées au droit judiciaire privé, auteur de
nombreux articles et note de doctrine ainsi qu’auteur de deux
ouvrages importants publiés en 2010, l’un consacré à ...
Professeur à l'Université catholique de Louvain, professeur
invité aux Facultés universitaires Saint-Louis et avocat au barreau
de Bruxelles.
Avocat au barreau de Bruxelles et assistante en droit des
obligations et des contrats à l'Université libre de Bruxelles.
Assistant au Département de Droit - Droit judiciaire (Pr.
Georges de Leval et Frédéric Georges) - Université de Liège.
Avocat au barreau de Liège.
Assistante à l'Université de Liège, avocate
Avocat au barreau de Bruxelles, assistante à l’Université Libre
de Bruxelles.
Avocat au barreau de Bruxelles, chercheur au Centre de droit
privé de l'Université libre de Bruxelles (Unités de droit
judiciaire et de droit économique), membre du Comité de rédaction
de la Section « Concurrence - pratiques du commerce -
propriété intellectuelle » de la Revue de droit commercial
belge - Tijdschrift voor Belgisch handelsrecht, administrateur de
l’a.s.b.l. Association pour l’Etude du Droit de la Concurrence.
