Au travers des contributions de différents éminents auteurs, l’association syndicale des magistrats s’interroge et provoque : trop de droits de l’homme ne tuent-ils pas les droits de l’homme ?
Ou en d’autres mots, les droits de l’homme ne sont-ils pas devenus une exigence démesurée qui a un impact négatif sur la nécessaire efficacité des institutions de justice ?
Autrement dit encore, est-il possible d’articuler les droits de l’homme, dont chacun reconnaît aujourd’hui l’importance, avec une justice rapide et performante au profit de tous les citoyens ?
Les intervenants au colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 10 décembre 2009 tentent, chacun de leur point de vue, de répondre à ces délicates questions.
Peut-on transiger avec les droits de l’homme ?
Paul MARTENS
Réflexions sur l’efficacité du droit des droits fondamentaux
Pierre-François DOCQUIR
Le management judiciaire, un danger pour les droits de l’homme ?
Jean-Paul JANSSENS
Considérations sociologiques
Olgierd KUTY
Liberté, égalité… efficacité ?
Véronique VAN DER PLANCKE
Quels accès pour quelle justice ?
Jacques ENGLEBERT
Les actions d’«intérêt collectif» peuvent-elles favoriser l’accès à la justice ? : une question de droits de l’homme
Contribution de la Ligue des droits de l’homme au colloque «Les droits de l’homme et l’efficacité de la justice» organisé par l’Association syndicale des magistrats (ASM)
Manuel LAMBERT
Réactions de Sylvie Saroléa au texte de Jacques Englebert relatif à l’accès à la justice. Le point de vue du droit des étrangers
Réflexions sur l’action civile et l’accessibilité des juridictions du travail
Christophe HANON
L’accès à la justice et la prise en charge du coût du procès par la partie qui succombe : réflexion ou génuflexion ?
Vincent LETELLIER
La Cour européenne des droits de l’homme à la recherche d’une conception pragmatique du procès équitable
Marie-Aude BEERNAERT et Frédéric KRENC
Quelques réflexions sur les droits de l’homme et l’administration de la justice
Christian DE VALKENEER
Le délai raisonnable : réaction d’un magistrat assis
Lenteur, célérité et chronophobie : la valse à trois temps
Laurence MASSART
Les droits de l’homme… ? Et quoi encore ?
Annie DEVOS
Droits de l’homme et réflexion sur l’efficacité de la justice
Georges DE LEVAL
Table des matières complète
Professeur à la faculté de droit de l'Université catholique de
Louvain.
Procureur du Roi de Charleroi et professeur à l'Université
catholique de Louvain.
Il développe des recherches dans le domaine de la police et de la
preuve pénale.
Directrice générale de la direction générale des Maisons de
justice du SPF Justice.
Assistant au Centre Perelman de philosophie du droit
(U.L.B.).
Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris. Professeur à
l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons. Lauréat
du prix annuel du Centre interuniversitaire de droit judiciaire
(Prix Fettweis), en 1989. Auteur de diverses études de doctrine,
notamment sur la théorie des déchéances et sur la mise en état.
Substitut de l’auditeur du travail près le tribunal du travail
de Mons.
Président de la Commission de modernisation de l’Ordre
judiciaire.
Avocat au barreau de Bruxelles, assistant aux Facultés
universitaires Saint-Louis, maître de conférences invité à
l'Université catholique de Louvain.
Conseiller juridique à la Ligue des droits de l'homme.
Avocat, assistant chargé d'exercices en droit administratif
ULB/UMB, président du Syndicat des Avocats pour la Démocratie.
Professeur ordinaire à l'Université de Liège. Spécialiste du
droit judiciaire "dans tous ses états": les institutions, la
procédure, les saisies conservatoires et voies d'exécution, le
règlement collectif de dettes, l'arbitrage et le droit judiciaire
européen. Directeur du Répertoire Notarial.
Président émérite de la Cour constitutionnelle, chargé de cours
honoraire à l'Université de Liège et à l'Université libre de
Bruxelles.
Conseiller à la Cour d'appel de Mons.
Avocat, assistante à l'U.C.L.
Magistrat et président de l'Association syndicale des
magistrats.
