Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art.
Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité.
Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.
Administrateur-secrétaire général de la Fédération des
Entreprises de Belgique (FEB). Professeur extraordinaire à
l'Université catholique de Louvain. Président du département de
droit économique et social de l'Université catholique de Louvain.
Secrétaire général du Centre belge d'Arbitrage et de Médiation
(Cepani). Secrétaire général du Comité belge de la Chambre de
Commerce Internationale (CCI). Auteur spécialisé en droit
international et en droit ...
Avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférence
invité à l’Université catholique de Louvain.
Avocat, maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles,
chargée de cours à l'Université de Metz, expert auprès du Conseil
de l'Europe
Avocat au barreau de Bruxelles, rédacteur en chef de la
"Revue de droit intellectuel – l'Ingénieur Conseil".
Président honoraire de l’Association internationale de droit des
assurances, dont il a été aussi secrétaire général, l’auteur a
enseigné le droit des obligations et le droit des assurances à
la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, où
il a présidé le D.E.S. en droit et économie des
assurances.
Avocat au barreau de Bruxelles, professeur invité à l'Université
de Paris-Est Créteil, maître de conférences à l'Université
catholique de Louvain.
Président émérite de la Cour constitutionnelle, chargé de cours
honoraire à l'Université de Liège et à l'Université libre de
Bruxelles.
Conseiller d’Etat, professeur à l'Université catholique de
Louvain.
