30934,30942,30944,30947,
    
 
 
MATIÈRES
 
 
NOUVEAUTÉS
 
 
CODES
 
 
RÉPERTOIRE NOTARIAL
 
 
REVUES
 
 
COLLECTIONS
 
 
NUMÉRIQUE
 
 
 
 
Biens
Construction
Contrats et obligations
Libéralités
Personnes et famille
Protection de la jeunesse
Responsabilité civile et assurances
Testaments et successions
Affaires
Concurrence, consommation, pratiques du commerce
Contrats
Droit financier, bancaire et comptable
Sociétés
Transports
En général
Impôts directs
Impôts indirects
International privé
International public
Droit d’auteur et médias
Propriété industrielle
Contentieux administratif et Conseil d’Etat
Cour d’arbitrage
Enseignement, agents de l’état et parastataux
État, Régions, Communautés, Provinces, Communes
Finances publiques
Marchés publics
Nationalité et étrangers
Police, milice et gendarmerie
Pénal social
Sécurité sociale
Travail
Libertés fondamentales et droits de l’homme
Sport
 
Matières
Civil
Contrats et obligations
 
Le bail commercial
Pays concernés : Belgique
Format : Livre
215,00 € - A paraître durant le mois de novembre 2010
Site compagnon
Disponible sur Strada lex
Google Preview
Critiques
Fiche technique
 
Description

Cette 3e édition du traité, dont les deux éditions précédentes étaient dues à la plume de Me J. 'T Kint et M. Godhaird, a été rédigée par ce dernier seul. Conservant le principe d’un commentaire présenté « article par article », l’ouvrage propose une version actualisée de la matière qui inclut les nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels survenus au cours des vingt dernières années. Ce faisant, il s’est enrichi d’un large premier chapitre qui regroupe une série de questions issues de la pratique et plus particulièrement relatives à la rédaction du contrat de bail commercial.

Tiré à part du Répertoire Notarial.

 
Autres suggestions
1re édition 2010
Cette édition tient compte des évolutions importantes subies par cette matière. Place est faite à l’évolution et aux ouvertures ; ainsi, notamment, est abordée la problématique de l’application de la possession aux choses incorporelles.
Parution octobre 2010
Format : Livre
Nombre de pages 176
En savoir plus
1re édition 2010
L’ouvrage intègre les modifications apportées à la loi du 20.02.1991 et aborde les dispositions régionales relatives aux exigences de sécurité, de salubrité et d’habitabilité du bien ainsi que celles relatives au certificat de performance énergétique.
Parution juillet 2010
Format : Livre
Nombre de pages 308
En savoir plus
 
Newsletters
Consultez la liste complète et inscrivez-vous !
 
 
 
Flux RSS
Consultez la liste...............